J.O. 60 du 11 mars 2004
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Texte paru au JORF/LD page 04799
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Arrêté du 1er mars 2004 relatif à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
NOR : JUSC0420176A
Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 1er mars 2004 :
La démission de M. Prely (Vincent), notaire à la résidence de Levens (Alpes-Maritimes), est acceptée.
La société civile professionnelle Vincent Prely, Emmanuel Lions, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, constituée pour l'exercice en commun par ses membres de la profession de notaire, est nommée notaire à la résidence de Levens (Alpes-Maritimes), en remplacement de M. Prely (Vincent).
M. Prely (Vincent) et M. Lions (Emmanuel, Jean) sont nommés notaires associés.